Mes Mots Express |
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| >Coupon |
| Revenu encaissé par un porteur d'actions ou d'obligations. Le coupon représente le droit pour son détenteur, de percevoir l'intérêt produit par une obligation ou le dividende d'une action. |
| >Contrat en cas de décès |
| Cf. assurance en cas de décès |
| >Bénéficiaire Intervenant et Acceptant (bia) |
| Le bénéficiaire intervenant et acceptant est un bénéficiaire de contrat d'assurance vie qui manifeste à l'assureur, de façon non équivoque, sa volonté de recevoir le capital du contrat souscrit en cas de décès ou de vie de l'assuré. Lorsque le bénéficiaire désigné d'un contrat d'assurance vie en a accepté le bénéfice, le souscripteur :
a) ne peut plus modifier la clause bénéficiaire sans le consentement du BIA sauf :
- tentative de meurtre de l'assuré par le bénéficiaire
- ingratitude
- survenance du premier descendant vivant
- sous certaines conditions entre époux
- dans certains cas de divorce
b) doit obtenir le consentement du BIA en cas de demande d'avance, rachat, suspension du paiement des primes des assurances décès, nantissement ou délégation de créance. |
| >Indivision |
| C'est le terme utilisé lorsque plusieurs personnes héritent d'un même bien et tant que le partage n'est pas réalisé. Les propriétaires "indivis" ont donc tous intérêt à la conservation du bien et sa protection par l'assurance. L'assureur couvrira l'immeuble dans son intégralité par un contrat souscrit conjointement par l'ensemble des membres de l'indivision ou par l'un d'entre eux. |
| >Clause |
| Article des Conditions Particulières qui permet d'adapter l'offre générale d'assurance à un cas particulier. |
| >Obligation à taux variable |
| Obligation dont le taux d'intérêt est flottant par référence à un indicateur de taux d'intérêt. Un taux plancher peut être garanti. |
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